Les arrêtés: 2025ARR0273 – Portant autorisation d'accès et d'usage du Centre de Supervision Urbaine (CSU) de la Police Municipale de la commune de Bry-sur-Marne 1 document Publié le 18/07/2025
Les arrêtés: 2025ARR0274 – Portant autorisation d'accès et d'usage du Centre de Supervision Urbaine (CSU) de la Police Municipale de la commune de Bry-sur-Marne 1 document Publié le 18/07/2025
2025ARR0241 – Arrêté de délégation de signature à des agents communaux en matière de prérogatives de police et autres 1 document Publié le 17/07/2025
2025ARR0246 – Arrêté permanent réglementant l'interdiction de stationnement dans diverses rues de la commune 1 document Publié le 17/07/2025
2025ARR0261 – Portant changement d'usage d'une partie d'un local d'habitation à Bry-sur-Marne pour l'exercice d'une activité paramédicale 1 document Publié le 17/07/2025
2025ARR0266 – Portant délégation temporaire de fonctions et de signature est donnée à Monsieur Olivier ZANINETTI Septième Maire-Adjoint délégué, en l'absence de Monsieur Bruno POIGNANT, Troisième Maire-Adjoint délégué,du 16 juillet 2025 au 31 juillet 2025 inclus 1 document Publié le 17/07/2025
2025ARR0264 – Désignation des membres du jury du dispositif " Aide aux projets de jeunes bryards " (jury spécial aide au permis de conduire) 1 document Publié le 17/07/2025
2025ARR0217 – Portant autorisation d'accès et d'usage du Centre de Supervision Urbaine CSU de la Police Municipale de la commune de Bry-sur-Marne 1 document Publié le 16/07/2025
2025ARR0218 – Portant autorisation d'accès et d'usage du Centre de Supervision Urbaine CSU de la Police Municipale de la commune de Bry-sur-Marne 1 document Publié le 16/07/2025
2025ARR0219 – Portant autorisation d'accès et d'usage du Centre de Supervision Urbaine CSU de la Police Municipale de la commune de Bry-sur-Marne 1 document Publié le 16/07/2025
2025ARR0220 – Portant autorisation d'accès et d'usage du Centre de Supervision Urbaine CSU de la Police Municipale de la commune de Bry-sur-Marne 1 document Publié le 16/07/2025
