Conseil Municipal du 06 octobre 2025

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0080 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0081 Approbation de la convention d'autorisation d'occupation précaire et révocable d'un logement situé au 4 rue du 136ème ligne – 94360 Bry-sur-Marne

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0082 Approbation du protocole transactionnel entre la commune de Bry-sur-Marne et un usager

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0083 Admission en non-valeur et créances éteintes

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0084 Délibération portant modification des emplois de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0085 Délibération portant modification du régime indemnitaire de la filière police municipale

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0086 Concession de service public du marché communal d'approvisionnement de Bry-sur-Marne – Rapport annuel d'activité du concessionnaire, la société Les Fils de Madame Géraud, relatif à l'année 2024

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0087 Garantie d'emprunt accordée à la société SEQENS Groupe ACTION-LOGEMENT pour l'acquisition-amélioration de 8 logements locatifs aidés au 20 bis rue du Maréchal Foch à Bry-sur-Marne pour un montant total de 1 530 047 €

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0088 Approbation de la convention d'objectifs et de financement n°4939-80365-500 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val-de-Marne pour l'aide au fonctionnement d'un projet local dans le cadre du Fonds National Parentalité – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0089 Acceptation d'une aide financière de mille-cinq-cents euros de la MSA " Mutuelle Sociale Agricole " au service Petite Enfance en contrepartie de l'organisation des ateliers enfants parents pour l'année 2025

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0090 Frais de scolarité pour l'année 2025/2026 – Tarifs de la participation des communes de résidence des élèves scolarisés dans les écoles publiques de Bry-sur-Marne

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0091 Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées de Bry-sur-Marne sous contrat d'association – Année scolaire 2025/2025

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0092 Cérémonie de récompenses 2025 aux bacheliers bryards titulaires d'une mention Bien ou très Bien

CM du 06 octobre 2025-2025DELIB0093 Versement des recettes du bar à l'Association Sidaction lors d'une soirée évènementielle organisée au théâtre municipal de Bry-sur-Marne

Liste des délibérations du CM du 06.10.2025