Conseil Municipal : Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Procès Verbal du CM du 10 juillet 2020

Conseil du 10 juillet 2020 – 2020DELIB0062 Décisions prises par le précédent Maire en exercice dans le cadre de ses délégations d'attributions – Compte rendu

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0063 Délégations d'attributions accordées à Monsieur le Maire en application de l'article L-2122-22 du CGCT

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0064 Délégation d'attributions au Maire en matière d'emprunts – Lignes de Trésorerie

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0065 Création des commissions municipales et désignation de ses membres

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0066 Commission d'appel d'offres – Election des membres

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0067 Fixation du nombre d'administrateurs au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0068 Désignation de délégués au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0069 Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0070 Désignation des représentants de la commune de Bry-sur-Marne à la CLECT de la Métropole du Grand Paris

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0071 Désignation des représentants de la commune de Bry-sur-Marne à la CLECT du territoire EPT ParisEstMarne&Bois

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0072 Désignation de délégués au Conseil d'Administration de l'association Le Rayon de Soleil Bryard (RSB)

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0073 Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration de la Fondation FAVIER

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0074 Désignation d'un délégué au Conseil d'Etablissement de l'Institut Médico-Educatif (IME) Léopold BELLAN

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0075 Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration de la Maison de Justice et du Droit (MJD)

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0076 Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration du Foyer de retraite des Pères Blancs

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0077 Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration de l'association Les Bry Hochets (crèche parentale

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0078 Désignation des représentants de la commune au comité syndical du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0079 Désignation au sein des Conseils d'écoles maternelles et élémentaires publiques de Bry-sur-Marne

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0080 Désignation de représentants au Conseil d'Administration du Collège Henri Cahn de Bry-sur-Marne

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0081 Désignation de délégués au Conseil d'Administration de l'Institut Saint Thomas de Villeneuve

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0082 Désignation d’un délégué représentant la commune au sein de l’Association Nationale Des Élus en charge du Sport (ANDES)

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0083 Désignation de délégués au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme de Bry-sur-Marne

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0084 Désignation d'un délégué au sein de l'Assemblée Générale du Comité Départemental du Tourisme du Val-de-Marne

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0085 Reconduction du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de Bry-sur-Marne

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0086 Désignation d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des information

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0087 Désignation de l'administrateur représentant la Commune de Bry-sur-Marne au sein de la Société Publique Locale Marne au Bois

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0088 Désignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant au Syndicat Mixte d'Action Foncière du Val de Marne (SAF 94)

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0089 Commission consultative des services publics locaux – désignation de ses membres

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0090 Désignation du correspondant Défense

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0091 Désignation de délégués au Conseil d'Administration de l'association ORBIVAL

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0092 Désignation d'un représentant de la ville pour siéger au Fonds de dotation Louis Daguerre

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0093 Désignation de délégués au SIPPEREC

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0094 Désignation de délégués au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0095 Désignation d’un élu représentant la ville de Bry-sur-Marne à la CLE pour l’élaboration du SAGE

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0096 Désignation des représentants de la ville de Bry-sur-Marne au Conseil d'Administration de l'association MVE (Maitrisez Votre Energie)

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0097 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de délégation de compétence pour l'organisation d'une desserte locale

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0098 Autorisation donnée au Maire de demander une subvention au titre du contrat d’aménagement régional

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0099 Approbation des modifications de contrat au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de l'Hôtel de Malestroit

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0100 Exonération partielle en 2020 des droits d'occupation du domaine public pour certains commerçants sédentaires

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0101 Acceptation de participer à l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)

Conseil du 10 juillet 2020-2020DELIB0102 Abandon du projet d'aménagement du secteur Clemenceau

Conseil du 10 juillet 2020-VOEU2020001 Création d'une structure jeunesse