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Procès Verbal du CM du 10 mai 2021
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0047 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0048 Désignation d'un correspondant ville-justice représentant Monsieur le maire auprès du parquet de Créteil
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0049 Approbation de l'engagement de la commune pour la transmission dématérialisée des bulletins d'état civil à l'INSEE via l'application AIREPPNET
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0050 Actualisation des tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2021-2022
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0051 Modification des tarifs des vacances sportives pour l'année scolaire 2021- 2022
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0052 Exonération partielle en 2021 des recettes liées aux droits d'occupation du domaine public pour certains commerçants sédentaires
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0053 Candidature de la Ville de Bry-sur-Marne au label régional ' Patrimoine d'intérêt régional ' pour la colonnade du square de Lattre de Tassigny
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0054 Changement de dénomination du Pavillon Bache en Maison des Arts Etienne AUDFRAY
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CM du 10 mai 2021-2021DELIB0055 Modification de l'article 2 du règlement intérieur de la Maison des Arts Etienne Audfray 2021-2022