Conseil Municipal : Conseil Municipal du 12 avril 2021

Procès Verbal du CM du 12 avril 2021

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0021 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions – Compte-rendu

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0022 Approbation de la convention d'adhésion au dispositif Voisins Vigilants et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0023 Approbation de la convention pour l'organisation de la mise sous pli des documents électoraux des élections départementales des 13 et 20 juin 2021

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0024 Adhésion de la commune de Vaucresson à la compétence service extérieur des pompes funèbres du SIFUREP

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0025 Adoption du Compte Administratif 2020

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0026 Approbation du Compte de Gestion 2020

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0027 Affectation du résultat 2020

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0028 Vote des taux 2021

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0029 Budget Principal – Budget supplémentaire 2021

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0030 Approbation de l'accord pour la continuité du service public en cas de grève

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0031 Modification du tableau des effectifs

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0032 Attribution d'une subvention communale de fonctionnement de 35 000 € à l'association Football Club de Bry et convention à intervenir

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0033 Actualisation des tarifs des droits de place du marché pour 2021

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0034 Désignation d'un représentant de la ville de Bry aux instances de la Mission locale des Bords de Marne

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0035 Approbation du contrat de prestation entre la ville et la société DOCNCO relatif à l'utilisation à titre gratuit de la plateforme DOCNCO

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0036 Garantie d'emprunt accordée à l'Hôpital Saint Camille pour la construction d'un parking modulaire aérien de 320 places

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0037 Convention tripartite entre la commune, le centre hospitalier les muretset l'association Vivre en ville

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0038 Approbation de la convention de mise à disposition de deux programmes multimédia entre le musée de l'armée et la Ville de Bry-sur-Marne

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0039 Approbation de contrats de prêt d'œuvres entre la Ville de Bry-sur-Marne et plusieurs institutions pour l'exposition sur la bataille de Champigny

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0040 Autorisation donnée au maire de signer les contrats de prêts et les avenants aux contrats de prêts de l'exposition sur la bataille de Champigny

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0041 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2021-2022

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0042 Réduction de la facturation de la cotisation annuelle 20202021 des adhérents de la Maison des Arts liée au Covid 19

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0043 Adhésion de la commune des Loges-en-Josas(78) au titre des compétences d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0044 Approbation de la convention relative au dispositif cours oasis à intervenir avec le CAUE 94

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0045 Approbation de la convention entre la Région Ile de France et la commune de Bry-sur-Marne au titre du dispositif ' Soutien à l'équipement en vidéo

CM du 12 avril 2021- 2021DELIB0046 modification de contrat en cours d'exécution relatif au marché de travaux de construction d'un gymnase et d'une salle annexe au Parc des Sports