Conseil Municipal : Conseil Municipal du 12 mai 2025

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0041 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0042 Marché de travaux relatif à la réhabilitation du gymnase Clémenceau passé en marché à procédure adaptée – attribution des marchés publics et autorisation donnée à Monsieur le Maire de les signer

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0043 Transfert de la compétence à l'Etablissement Public Territorial Paris Est Marne & Bois pour la création d'un lieu de baignade en Marne à Bry-sur-Marne

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0044 Transfert de la perception de la taxe de séjour au profit de l'Etablissement Public Territorial Paris Est Marne & Bois à compter du 1er janvier 2026

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0045 Modification de la délibération 2024DELIB0030 relative au RIFSEEP

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0046 Modification de la délibération 2024DELIB0127 relative au régime indemnitaire de la police municipale

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0047 Modification de la délibération 2018D17 relative à l'actualisation des primes et indemnités autres que le RIFSEEP

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0048 Délibération portant modification du tableau des effectifs

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0049 Délibération portant création des emplois

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0050 Convention de partenariat entre l'association VISA94 et la commune de Bry-sur-Marne portant sur une action de sensibilisation aux addictions et la réduction des risques à destination des encadrants

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0051 Approbation de la convention de partenariat entre la commune, l'Union Départementale des Associations Familales (UDAF94) et la ligue de l'enseignement du Val de Marne (LDE94) concernant des séances de lecture par l'intervention de bénévoles séniors dans les structures petite enfance de la ville

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0052 Attribution d'un complément de subvention de fonctionnement à l'association le " Petit coup de pouce "

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0053 Convention de partenariat à conclure avec " Objectif EcoEnergie" pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) pour la rénovation thermique du groupe scolaire Etienne de Silhouette

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0054 Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre IRI 09 025 relative à l'ensemble des prestations fournies par IRISE, pour rattacher de nouvelles conditions particulières

CM du 12 mai 2025-2025DELIB0055 Mutualisation de le fonction de délégué à la protection des données (DPO) avec l'EPT Paris Est Marne & Bois

Liste des délibérations du CM du 12 mai 2025