Conseil Municipal : Conseil Municipal du 12 octobre 2020

Procès Verbal du CM du 12 octobre 2020

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0103 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions – Compte-rendu

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0104 Désignation du représentant de la collectivité auprès de l'Assemblée Générale de la Société Publique Locale Marne au Bois

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0105 Commission consultative des services publics locaux – Nomination des représentants d'associations locales

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0106 Proposition d'une liste de 32 contribuables pour la constitution de la commission communale des impôts directs

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0107 Approbation de la convention pour la mise à disposition d'un local pour l'Association Comité d'Entente des Anciens Combattants

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0108 Instauration du télétravail à titre expérimental à compter du 1er janvier 2021

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0109 Modification du tableau des effectifs de l'année 2020

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0110 Droit à la formation des élus

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0111 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables (compte 6542)

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0112 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables (compte 6541)

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0113 Budget Principal – Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0114 Budget Principal 2020 – Décision modificative n°1

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0115 Convention Région IDF-commune de Bry au titre du dispositif de soutien audéveloppement d’équipement de proximité

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0116 contrat entre l’association de la piscine Robert Belvaux du Perreux et la ville de Bry – natation scolaire

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0117 Approbation du règlement intérieur relatif à la passation des marchés publics et accords-cadres à procédure adaptée

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0118 Programme de 52 logements locatifs aidés au 230-232 boulevard Pasteur par la société Seqens Groupe Action Logement

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0119 Approbation de la convention de réservation de logements avec la société Seqens Groupe Action Logement

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0120 Garantie d’emprunt accordée à la société Seqens Groupe Action Logement pour la construction de 52 logements locatifs aidés

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0121 Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux et de moyens humains et techniques entre Le Colibry et Bry

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0122 Approbation de la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Bry et l'association BSF

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0123 Approbation de la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Bry et Le RSB

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0124 Approbation de la convention pour la mise à disposition d’un local pour l’Association Pour le Couple et l’Enfant 94

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0125 Approbation de la convention de mise à disposition d’un local communal entre la commune de Bry sur Marne et la Croix Rouge

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0126 Frais de scolarité pour l'année 2020-2021 -participation des communes de résidence des élèves scolarisés dans les écoles publiques

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0127 Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées de Bry sous contrat d’asso – Année scolaire 2020-2021

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0128 Convention de partenariat entre la Commune de Bry-sur-Marne et l'Université Paris-Est-Créteil-Val-de-Marne

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0129 Approbation du projet de protocole transactionnel à intervenir avec Monsieur XX

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0130 Aliénation de gré à gré d'un véhicule léger de la commune

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0131 Avenant n°1 au marché relatif à l’exploitation et la maintenance des installations de génie climatique, de traitement d'air

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0132 Modifications de contrat relatives au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de l'Hôtel de Malestroit

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0133 Avenants n°2 à l'accord-cadre de services relatif à la maintenance des installations des bâtiments communaux

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0134 Avenants concernant la vérification réglementaire et le contrôle technique des bâtiments communaux

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0135 Désignation des délégués au Comité syndical Autolib' et Velib' Métropole

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-2020DELIB0136 Commissions municipales – Modification du nombre des membres et de leur compositions

Conseil Municipal du 12 octobre 2020-VOEU20200002 Soutien aux forces de l'ordre et appel à mobilisation de l'Etat