Conseil Municipal : Conseil municipal du 16 novembre 2020

Procès Verbal du CM du 16 novembre 2020

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0137 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions – Compte-rendu

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0138 Clôture anticipée de la concession d’aménagement du secteur Clemenceau

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0139 Convention de mise à disposition de données numériques géo-référencées relatives à la représentation à moyenne échelle des ouvrages des réseaux

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0140 Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité intercommunal du territoire ParisEstMarne&Bois

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0141 Modification du tableau des effectifs de l'année 2020

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0142 Modifications de contrat en cours d'exécution relatives au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de la Salle Daguerre

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0143 Adhésion au SIGEIF de la commune de Bièvres (91)

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0144 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0145 Approbation des modalités de fonctionnement du Conseil Municipal des Seniors

CM du 16 novembre 2020 -2020DELIB0146 Vote du débat d'orientations budgétaires 2021 sur la base d'un rapport