Conseil Municipal : Conseil Municipal du 17 décembre 2020

Procès Verbal du CM du 17 décembre 2020

CM du 17 décembre 2020- 2020DELIB0147 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions- Compte rendu

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0148 Concession de Service Public du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne – Rapport annuel d'activité de l'UCPA relatif à la saison 2018-2019

CM du 17 décembre 2020- 2020DELIB0149 Modification des délégations d'attributions accordées à Monsieur le Maire en application de l'article L-2122-22 du CGCT

CM du 17 décembre 2020- 2020DELIB0150 Abandon du projet Clemenceau – Approbation de l'acte portant résolution amiable de l'acte contenant transfert de propriété

CM du 17 décembre 2020- 2020DELIB0151 Approbation de la convention d'intervention foncière entre la Commune, l'EPFIF et l'Etablissement public territorial ParisEstMarne&Bois

CM du 17 décembre 2020- 2020DELIB0152 Décision de principe sur le lancement d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique sur les 4 bâtiments du 80 av G Clemneceau

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0153 Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à l'année 2019

CM du 17 décembre 2020- 2020DELIB0154 Budget principal – Adoption du référentiel M57 et autorisation donnée au Maire de signer la convention du compte financier unique

CM du 17 décembre 2020- 2020DELIB0155 Budget Principal 2020 – Adoption de la décision modificative n°2

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0156 Budget Principal – Adoption du budget primitif 2021

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0157 Approbation des projets de conventions à intervenir avec les associations percevant en 2021 une subvention annuelle supérieure à 23 000 €

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0158 Modification du tableau des effectifs de l'année 2020

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0159 Rapport d'activité 2019 de la société GERAUD pour l'exploitation du marché communal d'approvisionnement

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0160 Exonération totale en 2020 des recettes liées aux droits d'occupation du domaine public pour certains commerçants sédentaires

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0161 Dérogations pour l'année 2021 au principe de repos dominical pour le commerce de détail

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0162 Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration de l'association Le Rayon de Soleil Bryard

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0163 Modification de la convention de mise à disposition d'un local communal entre la commune de Bry sur Marne et l'association Le RSB

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0164 Avenant n°1 au marché de séjours en classes d'environnement de la ville de Bry portant indemnisation de Cap Monde à la suite à la COVID 19

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0165 Approbation du projet de convention de dépôt entre la commune de Bry-sur-Marne et le Stéréo-Club français

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0166 Autorisation pour l'année 2021 de passer des ordres d'achat lors de ventes aux enchères publiques en vue d'enrichir les collections du musée

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0167 Autorisation donnée au Musée Adrien Mentienne de compléter ses collections

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0168 Convention entre la ville et l’association Salon National des Artistes Animaliers fixant les modalités de partenariat pour le salon annuel 2021

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0169 Contrats de prêt d'oeuvres entre la Ville de Bry-sur-Marne et plusieurs institutions pour l'exposition sur la bataille de Champigny

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0170 convention entre la ville et l’Association « AAB 94» fixant les modalités de partenariat pour le salon annuel 2021

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0172 Modifications de contrat en cours d'exécution relatives au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de la Salle Daguerre

CM du 17 décembre 2020-2020DELIB0171 Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) – Année 2019