Conseil Municipal : Conseil Municipal du 1er février 2021

Procès Verbal du CM du 1er février 2021

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0001 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0002 Conventions relatives au cahier de recommandations architecturales,charte des devantures commerciales, charte qualité construction avec le CAUE

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0003 Adoption de la Charte régionale des valeurs de la République et de la laïcité

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0004 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire et Monsieur Olivier Zaninetti, Adjoint au Maire

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0005 Délibération relative à la nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France Locale

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0006 Modification du tableau des effectifs de l'année 2021

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0007 Première répartition des subventions communales de fonctionnement aux associations sportives au titre de l'année 2021 et conventions

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0008 Répartition de subventions communales de fonctionnement aux associations sociales au titre de l'année 2021

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0009 Répartition de subventions communales de fonctionnement aux associations d'anciens combattants au titre de l'année 2021

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0010 Approbation de la convention de mutualisation entre la commune et le centre communal d'action sociale (CCAS)

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0011 Avenants au marché de fourniture de repas et diverses prestations pour la restauration scolaire, les centres de loisirs et la Petite Enfance

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0012 Approbation du programme des classes de découvertes – Année 2021

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0013 Répartition des subventions communales de fonctionnement aux associations culturelles au titre de l'année 2021

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0014 Contrats de prêt d'œuvres entre la Ville de Bry et plusieurs institutions pour l'exposition sur la bataille de Champigny

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0015 Convention de financement n° 19011578 et de son avenant n°1 à intervenir entre le Conseil régional d'Ile-de-France et la Ville de Bry-sur-Marne

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0016 Acceptation d'un don d'argent par le Comité des Bords de Marne du Souvenir Français

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0017 Projet d'avenant n°1 à l'accord-cadre de services relatif à la maintenance des installations des bâtiments communaux

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0018 Modifications de contrat en cours d'exécution relatives au marché de travaux de construction d'un gymnase et d'une salle annexe au Parc des Spo

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0019 Rapport d'activité 2019 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication

CM du 1er février 2021- 2021DELIB0020 Modification partielle de la composition de la commission n°5 « Marchés publics, développement économique, commerces, artisanat et TPE »