Conseil Municipal : Conseil municipal du 28 juin 2021

Procès Verbal du CM du 28 juin 2021

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0056 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attributions – Compte-rendu

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0057 Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration de l'Association Hôpital Saint Camille

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0058 Acceptation de la demande d'adhésion au SAF 94 de la Ville d'Ablon-sur-Seine

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0059 Modification des statuts du SAF 94

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0060 Acquisition par la Commune des parcelles AN 256, 257, 258 et 321 situées Boulevard Pasteur

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0061 Acquisition de la parcelle Z 346 située rue des Guibouts pour régularisation foncière

CM du 28 juin 2021-2021DELIB0062 Adoption de la décision modificative n°1

CM du 28 juin 2021-2021DELIB0063 Approbation du protocole local d'accord sur l'exercice des droits syndicaux pour le personnel de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 28 juin 2021-2021DELIB0064 Transfert du personnel chargé de l'exercice de la Compétence Emploi de la Commune de Bry-sur-Marne à l'EPT ParisEStMarne&Bois

CM du 28 juin 2021-2021DELIB0065 Transfert de la compétence Emploi au Territoire – Approbation de la convention pour la mise à disposition de locaux

CM du 28 juin 2021-2021DELIB0066 Modification du tableau des effectifs

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0067 Concession de Service Public du Centre équestre Municipal de Bry Rapport annuel d'activité du concessionnaire UCPA relatif à la saison 2019-2020

CM du 28 juin 2021-2021DELIB0068 Convention relatif à la co-organisation des Foulées Bryardes 2021 entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association Sporting Club Athlétic de Bry

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0069 Actualisation des tarifs maximaux pour 2022 applicables en matière de Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0070 Concession de service public du marché communal d'approvisionnement de Bry-sur-Marne – Rapport annuel d'activité

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0071 Changement de périmètre scolaire pour la rue Léon Menu, la rue des Coudrais, la rue et le sentier des Tournanfis et la rue de l'Ormeraie

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0072 Conventions d'objectifs et de financement accueil de loisirs sans hébergement- périscolaire n°128631 et – extrascolaire n°128640 avec la CAF 94

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0073 convention d'objectifs et de financement n°133571 entre la CAF 94 et la commune, relative à la prestation de service accueil de loisirs

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0074 Changement de dénomination de la salle Daguerre en Théâtre de Bry-sur-Marne

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0075 Mandat spécial donné à Madame Virginie PRADAL- Voyage à Avignon dans le cadre de la programmation culturelle

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0076 Convention entre la Ville de Bry-sur-Marne et le musée Georg Schäfer de Schweinfurt (Allemagne) pour le prêt de quatre œuvres de Louis Daguerre

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0077 Convention de mise à disposition de locaux communaux dans le bâtiment Mentienne de la propriété Daguerre au profit de l'association de préfiguratio

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0078 Convention entre la Région île de France et la commune de Bry au titre du dispositif ' Soutien à l'équipement des forces de sécurité

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0079 Modification de contrat en cours d'exécution relative au marché de travaux de construction d'un gymnase et d'une salle annexe au Parc des Sports

CM du 28 juin 2021-2021DELIB0080 Appel d'offres ouvert relatif au nettoiement des espaces publics de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 28 juin 2021- 2021DELIB0081 Végétalisation du cimetière communal analyse de l'existant et préconisation pour un renouvellement des pratiques proposition d'accompagnement