Le recours à un architecte

Le recours à un architecte dépend du type de projet et des normes légales en vigueur. Il est obligatoire pour la construction d'un bâtiment, comme une maison individuelle, dont la surface de plancher est supérieure à 150 m².

Publié le – Mis à jour le

Consulter la liste des véhicules éligibles au score environnemental (Outil de recherche)

 Accéder au Outil de recherche 

Le score environnemental est l’un des critères d’éligibilité au bonus écologique pour les voitures particulières neuves.