Les délibérations du Conseil Municipal : Conseil Municipal du 30 juin 2025

Procès verbal du CM du 30.06.2025

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0056 Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution – Compte-rendu

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0057 Approbation de l'avenant n°1 à la convention de rétrocession du parc paysager et de la voie périphérique du lotissement pôle image

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0058 Permanences Conseil pour les Bryards et accompagnement du service urbanisme – Approbation du projet de convention à intervenir avec le CAUE et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0059 Actualisation des tarifs pour 2026 applicable en matière de Taxe Locale sur la Pubilicité Extérieure (TLPE)

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0060 Mise à jour des secteurs du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal concernés par une majoration du taux de la part communale de la taxe d'aménagement

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0061 Désignation d'un notaire pour la création de la copropriété et la rédaction de son règlement rendus nécessaires par la vente du Lot B du bâtiment dit " Bry 3 " et autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer les différents actes y afférents

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0062 Vote de la décision modificative n°1 du budget principal

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0063 Régularisations de défauts d'amortissements des subventions comptabilisées au chapitre 13

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0064 Délibération portant création des emplois de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0065 Délibération autorisant le recours aux contrats d'apprentissage

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0066 Approbation du projet de convention relatif à la co-organisation des foulées bryardes entre la ville et l'association Sporting Club Athletic de Bry-sur-Marne – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0067 Actualisation des tarifs du centre équestre municipal de Bry-sur-Marne pour la saison sportive 2025-2026

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0068 Approbation des conventions de mise à disposition des locaux communaux à titre gracieux entre les associations ou autres organismes et la ville de Bry-sur-Marne année 2025-2026 – Autorisation du Maire de signer lesdites conventions

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0069 Approbation du règlement de concours de vitrines des commerçants 2025

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0070 Délibération relative au recours à un bénévole pour la mise en place d'une balade contée dans le cadre d'octobre rose

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0071 Approbation du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance " les Lucioles " pour les usagers accueillis : assistants parentaux, assistants maternels, enfants et parents

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0072 Approbation du règlement de fonctionnement commun aux établissements d'accueil du jeune enfant de la ville mis à jour

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0073 Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2024-2027 et de la convention relative au Projet Educatif Territorial et au Plan mercredi – Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer ladite convention

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0074 Adhésion au groupement de commandes de la Région Académique d'Ile de France en vue de la passation d'un marché public de fourniture d'un Espace Numérique de Travail " ENT " pour les écoles publiques de la ville de Bry-sur-Marne

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0075 Voyage en Avignon de Madame Virginie Pradal dans le cadre de la programmation culturelle du théâtre 2025-2026

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0076 Remboursement de séances de cinéma de deux films : " Toy Story " et " Il était une fois en Amérique " du 1er juin 2025

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0077 Approbation de la convention tripartite entre la ville de Bry-sur-Marne, les Hôpitaux de Paris Est Val de Marne (HPEVM) et l'association " Vivre en Ville " du 9 septembre 2025 au 30 juin 2026, et autorisation donnée à Monsieur le Maire de la signer

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0078 Attribution des marchés d'exploitation maintenance et gros entretien des installations de génie climatique des bâtiments communaux lots 1 et 2 (PF & PFI) – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de les signer

CM du 30 juin 2025-2025DELIB0079 Avenant n°1 au marché n°24TX001 – Travaux de rénovation thermique du groupe scolaire Etienne de Silhouette lot 2 – Etanchéité – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de le signer

Liste des délibérations du CM du 30 juin 2025